Début du contenu principal
Rapport R-68A (161)
Publication : 21.04.2006
Rapport R-68A (161e)
Vous circulez en zone 30 km/h
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission des arts et de la culture -
R-68A - 161ème (2003-2004)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la résolution de MM. Jacques Mino et François Sottas, renvoyée en commission le 7 septembre 2004, intitulé: «Vous circulez en zone 30 km/h».
Télécharger le rapport R 68 161 Rapport 1 (PDF - 69 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 juin 2006 17 h 00 | Résolution amendée par la commission refusée. |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reporté. |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Rapport R-68A (161)
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page