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Rapport M-742A (165)
Publication : 13.05.2008
Rapport M-742A (165e)
Artamis, ça se précise
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Bureau du Conseil municipal - Commission des sports - Commission du règlement -
M-742A - 165ème (2007-2008)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 27 novembre 2007 de M. Thierry Piguet, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Vera Figurek, Catherine Gaillard et Anne Moratti Jung, renvoyée en commission le 15 janvier 2008, intitulée: «Artamis, ça se précise!»
Télécharger le rapport M-742 A.pdf (PDF - 92 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 juin 2008 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 11 juin 2008 19 h 10 | Reporté. |
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