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Détail de l'objet
Publication : 28.11.2007
P-204 (165e)
Beuveries, violence et tapage nocturne à l'Usine
Pétition - P-204 - 165ème (2007-2008) -
Pétition: «Beuveries, violence et tapage nocturne à l'Usine».
Télécharger l'objet P 204 165 Objet 1 (PDF - 346 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 octobre 2009 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 23 juin 2009 20 h 45 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 10 juin 2009 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 11 mars 2009 17 h 00 | Recommandation et conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 23 février 2009 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 21 janvier 2009 20 h 30 | Reportés. | Rapport |
| Séance du 28 novembre 2007 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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