Conseil municipal

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Commission du règlement

Présidence

Amar MADANI


Membres

M. ALTENBACH Pascal Champel UDC
Mme BAEHLER Léonore Plainpalais Jonction Les Verts
Mme BEAUD Fabienne Plainpalais Jonction PDC
M. HOLENWEG Pascal Plainpalais Jonction Socialiste
Mme KRAFT-BABEL Florence Pâquis Sécheron Libéral/Radical
M. LATAPIE Vincent Saint-Jean Charmilles Libéral/Radical
M. MADANI Amar Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
Mme MARTHALER GHIDONI Dorothée Saint-Jean Charmilles Socialiste
Mme MEYER Alia Servette Petit-Saconnex Libéral/Radical
M. MOREILLON Arnaud Servette Petit-Saconnex Socialiste
Mme ROIZ Jacqueline Servette Petit-Saconnex Les Verts
Mme SCHLECHTEN Albane Saint-Jean Charmilles Socialiste
Mme SCHMID Audrey Servette Petit-Saconnex Ensemble à Gauche
Mme WISARD PRADO Leyma Milena Eaux-Vives Cité Les Verts
M. ZIMMERMANN Luc Eaux-Vives Cité PDC

Rapports rendus par la commission

R-211A (175e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la résolution du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Olivier Gurtner, Albane Schlechten, Pascal Holenweg, Emmanuel Deonna, Brigitte Studer, Maria Pérez, Alfonso Gomez, Grégoire Carasso, Maria Vittoria Romano, Tobias Schnebli, Simon Gaberell, Laurence Corpataux et Ariane Arlotti: «Pas d'homophobie au Conseil municipal!»
PRD-103A (173e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 3 juin 2015 de Mme et MM. Olivier Baud, Pierre Gauthier et Hélène Ecuyer: «Pour un mandat plus cohérent des membres de la commission des naturalisations».
PRD-211A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 26 février 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Hanumsha Qerkini, Delphine Wuest et Omar Azzabi: «Inflation des urgences: il y a urgence!»
PRD-213A/B (176e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 27 février 2019 de MM. et Mmes Simon Brandt, Michèle Roullet, Florence Kraft-Babel, Pierre Gauthier, Patricia Richard, Renate Cornu, Michel Nargi, Stefan Gisselbaek, Georges Martinoli, Nicolas Ramseier, Véronique Latella, Pierre de Boccard et Guy Dossan: «Débats d'idées et pas d'habits».
PRD-182A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 19 juin 2018 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Alia Chaker Mangeat, Sophie Courvoisier, Maria Pérez, Martine Sumi, Marie-Pierre Theubet et Amar Madani: «Règlement du Conseil municipal: participation à plusieurs commissions simultanément».
PRD-3A1 (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 7 juin 2011 de M. Eric Bertinat: «Règlement du Conseil municipal: répartition des sièges en commission».
PRD-167A (175e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 6 février 2018 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Alain de Kalbermatten, Marie-Pierre Theubet, Brigitte Studer, Alfonso Gomez, Daniel Sormanni et Albane Schlechten: «Modification du règlement du Conseil municipal (RCM): composition du bureau du Conseil municipal».
PRD-121A (173e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 26 avril 2016 de Mmes et MM. Patricia Richard, Michèle Roullet, Natacha Buffet-Desfayes, Sophie Courvoisier, Florence Kraft-Babel, Helena Rigotti, Michel Nargi, Rémy Burri, Simon Brandt, Guy Dossan, Pierre de Boccard, Danièle Magnin, Fabienne Beaud, Didier Lyon, Jean-Luc von Arx, Pascal Spuhler, Eric Bertinat et Lionel Ricou: «Violation du secret de fonction = sanction».
PRD-160A/B (175e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 15 novembre 2017 de Mmes et MM. Albane Schlechten, Ariane Arlotti, Maria Vittoria Romano, Marjorie de Chastonay, François Mireval, Christiane Leuenberger, Martine Sumi, Ahmed Jama, Pascal Holenweg, Maria Casares, Sylvain Thévoz, Alia Chaker Mangeat, Jannick Frigenti Empana et Jennifer Conti: «Egalité au Conseil municipal, pour une présidence obligatoirement mixte!»
PRD-16A1 (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 2 novembre 2011 de M. Pascal Holenweg et Mme Salika Wenger: «Règlement du Conseil municipal: création de fondations ou de sociétés de droit public ou privé».
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