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Détail de l'objet
Publication : 16.06.1999
P-1 (157e)
Quartier et route de Malagnou plus sûrs et moins bruyants
Pétition - P-1 - 157ème (1999-2000) -
Pétition: «Pour un quartier et une route de Malagnou plus sûrs et moins bruyants».
Télécharger l'objet P 1 157 Objet 1 (PDF - 44 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 novembre 2001 10 h 10 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 1 octobre 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 30 septembre 2000 10 h 30 | Conclusions de la commission amendées et acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 27 juin 2000 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 3 mai 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 19 avril 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 16 juin 1999 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions | |
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