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Détail de l'objet
Publication : 23.02.2004
M-450 (161e)
Pour du long terme et des trottoirs recyclables
Motion - M-450 - 161ème (2003-2004) -
Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Roberto Broggini: «Pour du long terme et des trottoirs recyclables». (Rapport M-450 A.)
Télécharger l'objet M 450 161 Objet 1 (PDF - 61 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 janvier 2010 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 26 juin 2006 19 h 15 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 mai 2006 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 9 juin 2004 17 h 00 | Renvoi à la commission des travaux. | |
| Séance du 17 mai 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 mars 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 23 février 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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