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Détail de l'objet
Publication : 20.02.2008
P-208 (165e)
Contre le stationnement au quai Capo-d'Istria
Pétition - P-208 - 165ème (2007-2008) -
Pétition: «Contre le stationnement au quai Capo-d'Istria».
Télécharger l'objet P 208 165 Objet 1 (PDF - 292 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 juin 2010 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 31 mai 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 28 avril 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA avec une recommandation. | Rapport |
| Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 juin 2009 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 10 juin 2009 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 20 février 2008 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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