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PR-675 (166e) - Construction d'un ensemble résidentiel au 15 route du Bout-du-Monde

... V l L L EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEILMUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 G E PR-675 LECONSEILMUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l , lettre s), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu la demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement relat ...

PR-662 (166e) - Approbation du projet de plan de site Cité-Jardin Le Bouchet

... RÉPUBLIQUE CANTONDE GENÈVE ET ^ Département du territoire "" Service de surveillance des communes .^ ^ MM. Tornare Mme Salerno MM. Mugny Pagani Maudet Moret Burri ô Mme Macherel Charollais Monsieur le Maire SCM Servicejuridique de la Ville de ...

PR-630 A (166e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 juin 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit net de 735 500 francs, déduction faite d'une participation du Fonds cantonal d'assainissement des eaux de 123 920 francs, soit un montant brut de 859 420 francs, destiné à la réalisation du réseau public d'assainissement des eaux du nant de Cayla.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL ffF^f LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu les articles 22 et suivants de la loi sur les routes du 28 avril 1967, 58 et 84 de la loi sur les eaux du 5 juille ...

PR-630 A (166e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 juin 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit net de 735 500 francs, déduction faite d'une participation du Fonds cantonal d'assainissement des eaux de 123 920 francs, soit un montant brut de 859 420 francs, destiné à la réalisation du réseau public d'assainissement des eaux du nant de Cayla.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-630 A 12 décembre 2008 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 18 juin 2008 en vue de l’ouverture d’un crédit net de 735 500 francs, déduction faite d’une participation du Fonds cantonal ...

PR-656 A (166e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 novembre 2008 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 123 000 francs, soit:  un crédit de 2 623 000 francs destiné à l'aménagement d'un espace de vie enfantine de 60 places, d'une arcade pour l'accueil familial et leurs abords extérieurs, situés aux rez-de-chaussée, 1er et 2e étages d'un immeuble de logements construit par la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (FVGLS), sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 247 000 francs destiné à l'équipement d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'immeuble sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 253 000 francs destiné aux mobilier, jeux, équipements informatiques et téléphoniques de l'espace de vie enfantine et de l'arcade pour l'accueil familial sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité.

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Départementdu territoire Service de sun/eillance des communes ...

PR-656 A (166e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 novembre 2008 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 123 000 francs, soit:  un crédit de 2 623 000 francs destiné à l'aménagement d'un espace de vie enfantine de 60 places, d'une arcade pour l'accueil familial et leurs abords extérieurs, situés aux rez-de-chaussée, 1er et 2e étages d'un immeuble de logements construit par la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (FVGLS), sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 247 000 francs destiné à l'équipement d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'immeuble sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 253 000 francs destiné aux mobilier, jeux, équipements informatiques et téléphoniques de l'espace de vie enfantine et de l'arcade pour l'accueil familial sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2009 PR-656 III LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - II est ouvert au C ...

PR-656 A (166e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 novembre 2008 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 123 000 francs, soit:  un crédit de 2 623 000 francs destiné à l'aménagement d'un espace de vie enfantine de 60 places, d'une arcade pour l'accueil familial et leurs abords extérieurs, situés aux rez-de-chaussée, 1er et 2e étages d'un immeuble de logements construit par la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (FVGLS), sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 247 000 francs destiné à l'équipement d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'immeuble sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 253 000 francs destiné aux mobilier, jeux, équipements informatiques et téléphoniques de l'espace de vie enfantine et de l'arcade pour l'accueil familial sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité.

... Folio 05087-2PT RÉPUBLIQUEET . CANTON DE GENEVE "'- 23 JUIN2Ï109 çz iâicir ^ 5- Diffusion M. Pagani Mme MM. Salerno Tomare Mugny Maudet Moret Burri ARRÊTÉ Aegerter Mmes approuvant la délibérationdu ';\ Macherel Charollais Cerda MM. Krebs ...

PR-623 (166e) - Divers travaux liés à la nouvelle ligne de tramway Cornavin-Onex-Bernex

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2008 V l PR-623 IV LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu l'article 63 et les suivants de la loi sur les eaux du 5 juillet 1961; sur prop ...

PR-623 (166e) - Divers travaux liés à la nouvelle ligne de tramway Cornavin-Onex-Bernex

... Folio 00622-2 OTÏ ..i^- RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE A r ARRETE ^ ^ \ approuvant la délibération du Conseil municipal de la Ville de Genève du 10 novembre 2008 2 8 janvier 2009 LE CONSEIL D'ÉTAT vu le titre V, notamment les articles 67 et 70, alinéa 1 de ...

PR-478 A (164e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 24 mai 2006 en vue:  du bouclement du crédit extraordinaire de 250 000 francs destiné aux mesures d'exploitation du bâtiment et d'organisation du travail pour permettre l'exécution des travaux de réfection des façades et de la toiture du bâtiment des Casemates, situé au boulevard Emile-Jaques-Dalcroze 11,  de l'ouverture d'un crédit complémentaire de 86 658 francs.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-478 A 7 mars 2007 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 24 mai 2006 en vue: – du bouclement du crédit extraordinaire de 250 000 francs destiné aux mesures d’exploitation du bâtiment et ...
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