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Mise à jour: 24.08.2022

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QE-223 (163e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 5 avril 2006 de M. François Sottas, intitulée: «Accès Longemalle sur les Rues-Basses».

... 2013118-XG-3439-XP-3431-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-223 2 septembre 2007 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 5 avril 2006 de M. François Sottas, intitulée: «Accès Longemalle sur les Rues-Basses». TEXTE DE LA QUESTION Depuis plus de trois ans, les transports publi ...

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PR-565 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de modification des limites de zones N° 29496 sur le territoire de la commune de Genève-Plainpalais (création d'une zone de verdure et de trois zones des bois et forêts), au lieu-dit Pont-Butin.

... MFP-SCM-20160808152438 REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département du territoire Service de surveillance des communes ^- Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 1211 Genève 8 ÇC? Monsieur le Maire de la Ville de Genève ...

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PR-565 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de modification des limites de zones N° 29496 sur le territoire de la commune de Genève-Plainpalais (création d'une zone de verdure et de trois zones des bois et forêts), au lieu-dit Pont-Butin.

... MFP-SCM-20160808152432 VILLE DE GENÈVE EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2007 PR-565 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres k) et r), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu la demande ...

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PR-565 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de modification des limites de zones N° 29496 sur le territoire de la commune de Genève-Plainpalais (création d'une zone de verdure et de trois zones des bois et forêts), au lieu-dit Pont-Butin.

... Microsoft Word - PR-565 A.doc PR-565 A 19 octobre 2007 Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l' ...

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PR-563 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 mai 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29566-199, qui prévoit la construction de deux immeubles d'activités médicales, commerciales et de logements sur une parcelle située entre l'avenue de la Roseraie et l'avenue de Beau-Séjour, feuille 72 du cadastre de la ville de Genève.

... MFP-SCM-20160808152653 L G I- Ul 0 » L E E N E D v EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2007 PR-563 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres k) et r), de la loi sur l'administratio ...

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PR-563 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 mai 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29566-199, qui prévoit la construction de deux immeubles d'activités médicales, commerciales et de logements sur une parcelle située entre l'avenue de la Roseraie et l'avenue de Beau-Séjour, feuille 72 du cadastre de la ville de Genève.

... Microsoft Word - PR-563 A. _email_.doc 1 Ville de Genève PR-563 A Conseil municipal 19 octobre 2007 Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l’approbation du projet de pla ...

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PR-563 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 mai 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29566-199, qui prévoit la construction de deux immeubles d'activités médicales, commerciales et de logements sur une parcelle située entre l'avenue de la Roseraie et l'avenue de Beau-Séjour, feuille 72 du cadastre de la ville de Genève.

... 20190628-XG-1660-XP-1652-REPUBLIQUEET CANTONDE GENEVE Départementdu territoire VUio de Qteyis' ^ PR-SCî AdiTiin'strst. on C9rti'3is " Service de surveillance des communes ^ Re^j i- ^ 0 kii-^^ S"^rf ^A du: Ué;i-;an: Service de surveillance Monsieur le Maire des communes Rue des Gazomètres 7 ...

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PR-558 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 mai 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de modification de limites de zones N° 29503, qui prévoit la création de deux zones de verdure, de deux zones 3, de deux zones de développement 3 et d'une zone de développement 3 affectée à de l'équipement public ainsi que l'abrogation de deux zones de développement 3 situées entre l'avenue Trembley et le chemin des Crêts, sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit-Saconnex.

... MFP-SCM-20160808152643 REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département du territoire Service de surveillance des communes Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 1211 Genève 8 N/rél. : GZU/cgs/1089/07 ^8 J1Ç-~ Monsieur le ...

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PR-558 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 mai 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de modification de limites de zones N° 29503, qui prévoit la création de deux zones de verdure, de deux zones 3, de deux zones de développement 3 et d'une zone de développement 3 affectée à de l'équipement public ainsi que l'abrogation de deux zones de développement 3 situées entre l'avenue Trembley et le chemin des Crêts, sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit-Saconnex.

... 2019116-XG-976-XP-969-V l L L E D GÊNÉ v EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEILMUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2007 PR-558 LE CONSEILMUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres k) et r), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu la demandedu Départementdu territoire; vu les objecti ...

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PR-558 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 mai 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de modification de limites de zones N° 29503, qui prévoit la création de deux zones de verdure, de deux zones 3, de deux zones de développement 3 et d'une zone de développement 3 affectée à de l'équipement public ainsi que l'abrogation de deux zones de développement 3 situées entre l'avenue Trembley et le chemin des Crêts, sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit-Saconnex.

... Microsoft PowerPoint - A_PR_558_A_165_Objet_2.ppt [Lecture seule] [Mode de compatibilitÃ©] MAISON DE RETRAITE DU PETIT-SACONNEX PROJET AMANDIERS JF Commission de l’aménagement et de l’environnement du Conseil municipal 02.10.07 ...