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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 16 Septembre 2008

C-1.34 (166e) - Démission de M. Richard North du Conseil municipal

... 2013118-XG-6-XP-1- ...

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PR-621 A (165e) - Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 mai 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 900 000 francs affecté au soutien à la production et à la diffusion cinématographique.

... Dispositions relatives à l'octroi d'une subvention 1. La subvention de la Ville de Genève est valable uniquement pour le projet susmentionné et sous réserve qu'il soit réalisé dans un délai d'une année. Elle devra être restituée, tout ou partie, si le projet n'est pas mené à terme ou si le mont ...

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PR-621 A (165e) - Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 mai 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 900 000 francs affecté au soutien à la production et à la diffusion cinématographique.

... Microsoft Word - PR-621 A Annexe 1.doc S E R V I C E A U X A R T I S T E S E T A C T E U R S C U L T U R E L S Cinéma 2008 Dispositions relatives à l'octroi d'une subvention Concerne : Octroi d'une subvention de .- ...

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PR-621 A (165e) - Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 mai 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 900 000 francs affecté au soutien à la production et à la diffusion cinématographique.

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE ^icAJ Départementdu territoire pit-ai Service de surveillance des communes Ville de Genève Administration centrale Sac»te: 2 9 JUIL. Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 Séance ÇAàf: [sécision: 1211 Ge ...

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PR-621 A (165e) - Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 mai 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 900 000 francs affecté au soutien à la production et à la diffusion cinématographique.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2008 L L GE PR-621 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre d), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. -Il est ouvert au ...

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PR-621 A (165e) - Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 mai 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 900 000 francs affecté au soutien à la production et à la diffusion cinématographique.

... PR-621 A 10 juin 2008 Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 mai 2008 en vue de l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire de 900 000 francs affecté au soutien à la production et à la diffusion cinématographique. Rappo ...

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PR-609 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan de site N° 29589-199, situé entre l'avenue Beau-Séjour et le chemin Thury (modification partielle du plan de site Roseraie Beau-Séjour N° 29184 et son règlement, adoptés par le Conseil d'Etat le 5 mars 2003).

... REPUBLIQUEETCANTONDEGENEVE ^ ...

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PR-609 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan de site N° 29589-199, situé entre l'avenue Beau-Séjour et le chemin Thury (modification partielle du plan de site Roseraie Beau-Séjour N° 29184 et son règlement, adoptés par le Conseil d'Etat le 5 mars 2003).

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2008 PR-609 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre k), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu la demande du Département des constructions et des technologies de l'information; vu les object ...

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PR-609 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan de site N° 29589-199, situé entre l'avenue Beau-Séjour et le chemin Thury (modification partielle du plan de site Roseraie Beau-Séjour N° 29184 et son règlement, adoptés par le Conseil d'Etat le 5 mars 2003).

... Périmètre du projet de plan de site de détail N°29’589 VUE AERIENNE DU PERIMETRE Service d’urbanisme 2007 Projet de Plan de site de détail 29’589 Service d’urbanisme 2007 Historique: DR 17’837: Immeuble de logements et bâtiment à usage médical 12 logements au total SBP total SB ...

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PR-589 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 novembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 916 000 francs destiné à des travaux de transformation et d'aménagement d'un dépôt pour le stockage des archives municipales dans les anciens locaux de Swisscom situés au 38, boulevard Georges-Favon, parcelle N° 578-DDP2734, feuille N° 32, commune de Genève-Plainpalais.

... Folio 12627 - 2 OTÎ RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE ^ r ARRÊTE ^ , ^' approuvant la délibérationdu Conseil municipal de la Ville de Genève du 24 juin 2008 27 août 2008 LE CONSEIL D'ÉTAT vu te titre V, notamment les articles 67 et 70, alinéa 1 de la loi sur ...