Recherche d'objets et interventions

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative

Type d'objet

Résultats 11851 - 11860 sur environ 17571
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-634 A (166e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 juillet 2008 en vue de l'ouverture de cinq crédits pour un montant total de 2 996 000 francs, soit: un crédit de 1 580 000 francs destiné au réaménagement du parc Gourgas et son extension côté rue Gourgas, sis sur les parcelles Nos 352, 354, 355, 356, feuille 20 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, propriétés privées de la Ville de Genève, et la parcelle N° 3468, feuille 17 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, domaine public de la Ville de Genève, un crédit de 500 000 francs destiné au remplacement des jeux dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas, un crédit de 300 000 francs destiné au remplacement des W.-C. publics provisoires dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas, un crédit de 80 000 francs destiné à l'installation, dans un édicule existant, d'un dépôt pour les besoins de la Maison de quartier de la Jonction, un crédit de 536 000 francs destiné à la reconstruction du réseau d'assainissement public (eaux usées/eaux pluviales), liée à l'extension du parc Gourgas sur un tronçon de la rue Gourgas.

... Folio 00403-2009 Diffusion MM. Tornare Pagani Mme Salerno MM. Mugny Maudet Moret Bu m Aegerter Macherel Krebs Lévrier Zagato Zoller Savoy Mmes Charollais CANTON DE GENÈVE . ....-.-.- REPUBLIQUE ET 6St/ ^ i2.Z.JA.fi,.{399 ARRÊTÉ approuvant la délibérationdu Conse ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-634 A (166e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 juillet 2008 en vue de l'ouverture de cinq crédits pour un montant total de 2 996 000 francs, soit: un crédit de 1 580 000 francs destiné au réaménagement du parc Gourgas et son extension côté rue Gourgas, sis sur les parcelles Nos 352, 354, 355, 356, feuille 20 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, propriétés privées de la Ville de Genève, et la parcelle N° 3468, feuille 17 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, domaine public de la Ville de Genève, un crédit de 500 000 francs destiné au remplacement des jeux dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas, un crédit de 300 000 francs destiné au remplacement des W.-C. publics provisoires dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas, un crédit de 80 000 francs destiné à l'installation, dans un édicule existant, d'un dépôt pour les besoins de la Maison de quartier de la Jonction, un crédit de 536 000 francs destiné à la reconstruction du réseau d'assainissement public (eaux usées/eaux pluviales), liée à l'extension du parc Gourgas sur un tronçon de la rue Gourgas.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2008 V l PR-634 V LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - II est ou ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-634 A (166e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 juillet 2008 en vue de l'ouverture de cinq crédits pour un montant total de 2 996 000 francs, soit: un crédit de 1 580 000 francs destiné au réaménagement du parc Gourgas et son extension côté rue Gourgas, sis sur les parcelles Nos 352, 354, 355, 356, feuille 20 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, propriétés privées de la Ville de Genève, et la parcelle N° 3468, feuille 17 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, domaine public de la Ville de Genève, un crédit de 500 000 francs destiné au remplacement des jeux dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas, un crédit de 300 000 francs destiné au remplacement des W.-C. publics provisoires dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas, un crédit de 80 000 francs destiné à l'installation, dans un édicule existant, d'un dépôt pour les besoins de la Maison de quartier de la Jonction, un crédit de 536 000 francs destiné à la reconstruction du réseau d'assainissement public (eaux usées/eaux pluviales), liée à l'extension du parc Gourgas sur un tronçon de la rue Gourgas.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-634 A 20 octobre 2008 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 9 juillet 2008 en vue de l’ouverture de cinq crédits pour un montant total de 2 996 000 francs, so ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-620 A (166e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 mai 2008, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit-Saconnex, et des communes de Grand-Saconnex et de Pregny-Chambésy (création de zones diverses et abrogation d'une zone de développement 4B protégée, selon le plan 29650-27-228-309-530-534) pour le site central des organisations internationales «le Jardin des Nations».

... L L EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL GE DU 25 NOVEMBRE 2008 PR.620 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéal, lettres k) et r), dela loi surl'administrationdes communes du 13 avril 1984; vu les demandes du Départementdu territoire; sur proposition du Conseil adm ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-620 A (166e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 mai 2008, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit-Saconnex, et des communes de Grand-Saconnex et de Pregny-Chambésy (création de zones diverses et abrogation d'une zone de développement 4B protégée, selon le plan 29650-27-228-309-530-534) pour le site central des organisations internationales «le Jardin des Nations».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-620 A 17 octobre 2008 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 14 mai 2008, sur demande du Département du territoire, en vue de l’approbation du projet de loi mod ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-620 A (166e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 mai 2008, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit-Saconnex, et des communes de Grand-Saconnex et de Pregny-Chambésy (création de zones diverses et abrogation d'une zone de développement 4B protégée, selon le plan 29650-27-228-309-530-534) pour le site central des organisations internationales «le Jardin des Nations».

... ^ RÉPUBLIQUE CANTONDE GENÈVE ET Département du territoire Service de surveillance des communes Service de surveillance ^2 DEC. 2Ê08 Monsieur le Maire de la Ville de Genève des communes Rue des Gazomètres 7 Palais Eynard Case postale 3983 Case postale 36 1211 Genève 8 ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-596 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 6 février 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 388 000 francs destiné à l'acquisition d'une microsonde Raman pour le Muséum d'histoire naturelle.

... ^6 RÉPUBLIQUE CANTON DE GENÈVE ET > j Département du territoire ^^ QtC. ^^ . Service de surveillance des communes Monsieur le Maire de la Ville de Genève Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 Palais Eynard Case postale 3983 1211 Genève ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-596 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 6 février 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 388 000 francs destiné à l'acquisition d'une microsonde Raman pour le Muséum d'histoire naturelle.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2008 PR-596 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - II est ouvert au Consei ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

PR-596 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 6 février 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 388 000 francs destiné à l'acquisition d'une microsonde Raman pour le Muséum d'histoire naturelle.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-596 A 22 octobre 2008 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 6 février 2008 en vue de l’ouverture d’un crédit de 388 000 francs destiné à l’acquisition d’une microsonde Raman pour le Mu ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Novembre 2008

P-196 A (165e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la réouverture du pont de la Jonction et du chemin du Bois-de-la-Bâtie».

... P-196 A.indd – 1 – Ville de Genève P-196 A Conseil municipal 3 octobre 2007 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour la réouverture du pont de la Jonction et du chemin du Bois-de-la-Bâtie». Rapport de M. Mathias Busch ...