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Mise à jour: 24.08.2022

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M-562 A (163e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion du 9 novembre 2005 de M. Roberto Broggini, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Pierre Losio, Olivier Norer, Marc Dalphin, François Gillioz, Yves de Matteis, Eric Rossiaud, Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann et Marguerite Contat Hickel, renvoyée en commission le 30 novembre 2005, intitulée: «Pour la transparence des séances du Conseil administratif».

... M-562 A.indd – 1 – Ville de Genève M-562 A Conseil municipal 15 décembre 2007 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner la motion du 9 novembre 2005 de M. Roberto Broggini, Mme Fré- dérique Perler-Isaaz, MM. Pierre Losio, Olivier Norer, Marc Dal- phin, F ...

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M-407 A (156e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Ville de Genève».

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M-407 A (156e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Ville de Genève».

... M-407 A 18 septembre 2002 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée: «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Vi ...

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M-407 (156e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 12 février 2003, intitulée: «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Ville de Genève».

... 2013118-XG-40695-XP-40686-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-407 17 septembre 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 12 février 2003, intitulée: «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir ...

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M-396 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 7 octobre 2003 de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques Mino et Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 8 octobre 2003, intitulée: «Sauvons aussi la poste du Grand-Pré».

... 2013118-XG-2202-XP-2194-Ville de Genève Conseil municipal M-396 Réponse du Conseil administratif à la motion du 7 octobre 2003 de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques Mino et Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 8 octobre 2003, intitulée: «Sauvons aussi la poste du ...

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M-390 (156e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 17 mars 1999 de la commission du règlement, acceptée par le Conseil municipal le 17 mars 1999, intitulée: «Information à la population sur l'exercice des droits populaires».

... 2013118-XG-2470-XP-2462-Ville de Genève Conseil municipal M-390 Réponse du Conseil administratif à la motion du 17 mars 1999 de la commission du règlement, acceptée par le Conseil municipal le 17 mars 1999, intitulée: «Information à la population sur l'exercice des droits populaires». TEXTE DE LA ...

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M-384 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 9 septembre 2003 de MM. Michel Ducret, Christian Zaugg, Roman Juon, Jean-Marie Hainaut, Mmes Alexandra Rys et Marie-France Spielmann, acceptée par le Conseil municipal le 10 septembre 2003, intitulée: «Stop à la démolition du Valais!»

... 2013118-XG-5779-XP-5771-Ville de Genève Conseil municipal M-384 Réponse du Conseil administratif à la motion du 9 septembre 2003 de MM. Michel Ducret, Christian Zaugg, Roman Juon, Jean-Marie Hainaut, Mmes Alexandra Rys et Marie-France Spielmann, acceptée par le Conseil municipal le 10 septembre 20 ...

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M-373 (148e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 4 décembre 1990 de MM. Jean-Pierre Lyon, Bertrand de Weck, Pierre Marti, Manuel Tornare, Roger Bourquin et Michel Ducret, acceptée par le Conseil municipal le 16 janvier 1991, intitulée: «Espace de verdure et de détente à la Cité Carl-Vogt: tenir les promesses faites aux habitants!»

... 2013118-XG-1015-XP-1007-Ville de Genève Conseil municipal M-373 Réponse du Conseil administratif à la motion du 4 décembre 1990 de MM. Jean-Pierre Lyon, Bertrand de Weck, Pierre Marti, Manuel Tornare, Roger Bourquin et Michel Ducret, acceptée par le Conseil municipal le 16 janvier 1991, intitulée: ...

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M-283 (155e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 14 octobre 1997, intitulée: «Examen des pièces relatives aux centimes additionnels».

... 2013118-XG-1603-XP-1595-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-283 17 septembre 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des ﬁnances, acceptée par le Conseil municipal le 14 octobre 1997, intitulée: «Examen des pièces relatives aux centimes additionnels». TEXTE DE LA MO ...

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M-245 (154e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 12 mars 1997 de Mme Isabelle Brunier, MM. Robert Cramer, Pierre Rumo, François Sottas, Manuel Tornare, Guy Valance et Marco Ziegler, acceptée par le Conseil municipal le 6 mai 1997, intitulée: «L'entreprise Elvia Assurances nous quitte-t-elle?»

... 2013118-XG-2889-XP-2881-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-245 17 septembre 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion du 12 mars 1997 de Mme Isabelle Brunier, MM. Robert Cramer, Pierre Rumo, François Sottas, Manuel Tornare, Guy Valance et Marco Ziegler, acceptée par le Conseil munici ...