Conseil municipal

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Commission du règlement

Présidence

Pierre de BOCCARD

Membres

M. AESCHBACH Sebastian Champel Libéral/Radical
M. ALTENBACH Pascal Champel Union démocratique du centre
Mme AUBRY-CONNE Fabienne Eaux-Vives Cité Le Centre
M. AZZABI Omar Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
M. de BOCCARD Pierre Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme BRÜCKER Oriana Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme CORPATAUX Laurence Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. HOLENWEG Pascal Plainpalais Jonction Socialiste
M. de KALBERMATTEN Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme KRAFT-BABEL Florence Pâquis Sécheron Libéral/Radical
M. MADANI Amar Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
Mme SCHLECHTEN Albane Saint-Jean Charmilles Socialiste
M. SCHWERI Florian Pâquis Sécheron Socialiste
Mme URSACHE Elena Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
Mme ZBINDEN Livia Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche

Rapports rendus par la commission

PRD-29A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyé en commission le 21 février 2012, intitulé: «Demande de traitement d'un objet en urgence».
PRD-13A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner:  le projet de délibération du 12 octobre 2011 de MM. Pascal Holenweg et Olivier Baud, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les votes en commission» (PRD-13),  le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant légalité des voix au sein des commissions» (PRD-25).
PRD-21A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner:  le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-21),  le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification de l'article 64 du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-24).
PRD-24A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner:  le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-21),  le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification de l'article 64 du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-24).
PRD-25A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner:  le projet de délibération du 12 octobre 2011 de MM. Pascal Holenweg et Olivier Baud, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les votes en commission» (PRD-13),  le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant légalité des voix au sein des commissions» (PRD-25).
PA-127A (168e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 16 février 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier et Martine Sumi, renvoyé en commission le 22 novembre 2011, intitulé: «Indemnités 2011-2015 aux parents qui ont un mandat politique et des enfants à charge».
PRD-6A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 27 juin 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Julien Cart, Rémy Burri et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 13 septembre 2011, intitulé: «Règlement du Conseil municipal: Commission consultative des espaces verts et de l'environnement».
IN-4A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner l'initiative populaire municipale intitulée: «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants».
PA-88A (166e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la projet d'arrêté du 15 octobre 2008 de Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Roland Crot, Jacques Hämmerli et Pascal Rubeli, renvoyé en commission le 10 mars 2009, intitulé: «Présidences de commission».
PA-89A (166e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 5 novembre 2008 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Catherine Buchet-Harder, MM. Jacques Hämmerli et Pierre Rumo, renvoyé en commission le 21 avril 2009, intitulé: «Halte à l'abus de procédure!»
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